Des conditions pour créer.
Ce brouillon présente les règles de base pour accéder au site, aux outils créatifs et aux services associés de BLXSSXM.
Un accord en cours
Cette page est une maquette produit et non l’accord juridique définitif. Elle doit être révisée et remplacée par un texte approuvé avant toute mise en production.
Utiliser BLXSSXM
En accédant à BLXSSXM, vous accepteriez les conditions définitives publiées pour le service. Vous devez pouvoir conclure légalement cet accord et fournir des informations exactes. Pour une organisation, vous devez être autorisé à accepter en son nom.
Le service
BLXSSXM peut proposer des outils créatifs, de la génération, du stockage de projets, des exports, des prestations studio et des intégrations. Les fonctions peuvent évoluer. L’accord définitif précisera offres payantes, renouvellements, remboursements, disponibilité et limites.
Vos contenus
Vous devriez rester propriétaire des contenus transmis, sous réserve des droits nécessaires au fonctionnement du service. Vous devez être autorisé à les importer et les utiliser. L’accord définitif expliquera licences, résultats générés, stockage, suppression et propriété intellectuelle.
Utilisation acceptable
N’utilisez pas BLXSSXM pour enfreindre la loi ou les droits d’autrui, diffuser du contenu malveillant, contourner les protections, perturber le service ou présenter des créations générées de façon nuisible. D’autres politiques peuvent ajouter des limites.
Services tiers
Certaines fonctions peuvent dépendre de fournisseurs externes de modèles, hébergement, analyse, paiement ou communication ayant leurs propres conditions. BLXSSXM n’en répond que dans la mesure imposée par la loi.
Disponibilité et responsabilité
L’accord définitif expliquera garanties, disponibilité, exactitude des résultats, limites de responsabilité et recours adaptés à chaque marché. Ne considérez pas cette maquette comme une déclaration de droits ou limites opposables.
Mettre fin à l’utilisation
Vous pouvez cesser d’utiliser le service à tout moment. BLXSSXM peut suspendre ou fermer l’accès en cas de violation, risque de sécurité, impayé, exigence légale ou arrêt. Les conditions définitives préciseront préavis, export, suppression et clauses persistantes.
Une question sur ces conditions ?
Adressez votre question à BLXSSXM. L’accord définitif devra aussi identifier l’entité contractante, la loi applicable et la procédure de règlement des litiges.
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